Dahir n° 1-92-122 du 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993)

TITRE I - DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II -DE L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'ARCHITECTE A TITRE PRIVÉ :

• Chapitre I : De l'exercice de la profession :
  • Section I. - Dispositions générales
  • Section 2.- Du stage
  • Section 3. De l'exercice de la profession d'architecte au Maroc par les étrangers
  • Section 4. - Des incompatibilités
  • Section 5. - Des modes d'exercice de la profession d'architecte à titre privé
• Chapitre II : De l'assistance architecturale
• Chapitre III : De l'obligation d'assurance professionnelle
• Chapitre IV : Dispositions pénales

TITRE III -DE L'ORDRE NATIONAL DES ARCHITECTES :

• Chapitre I : Composition et attributions de l'Ordre
• Chapitre II : Ressources de l'Ordre
• Chapitre III : Du conseil national de l'Ordre des architectes :
  • Section I. - Composition et mode de désignation
  • Section 3. - Fonctionnement du conseil national
• Chapitre IV : Des conseils régionaux de l'Ordre national des architectes :
  • Section I. -Composition et mode de désignation
  • Section 2. - Attributions des conseils régionaux et de leurs présidents
  • Section 3. - fonctionnement des conseils régionaux
• Chapitre V : De la discipline :
  • Section I. - Dispositions générales et sanctions
  • Section 2.- De l'exercice de l'action disciplinaire devant le conseil régional
  • Section 3 - De l'exercice de l'action disciplinaire devant le conseil national

TITRE IV - DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Décret n° 2-93-66 du 14 rebia Il 1414 (1er octobre 1993) :

• Chapitre I : Du stage
• Chapitre Il : De l'autorisation d'exercer - Des déclarations :
  • Section I - De l'autorisation d'exercer
  • Section 2. - Des déclarations
• Chapitre III : Du conseil national et des conseils régionaux de l'Ordre architectes
• Chapitre IV : De l'assistance architecturale
• Chapitre V : Des dispositions diverses